Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : sac-de-cours.fr Ces infos ci-dessous :
1. Informations légales :
Information du propriétaire : Wassim LEFEVRE
Adresse postale du propriétaire : 27, Chemin du Bachais 38330 – Meylan
Le Concepteur du site : Fanta GAULTIER
Le Directeur de la publication est : Dune SAULNIER
De quelle façon contacter le Décideur de publication : contact@sac-de-cours.fr
Le Webmaster est : Amira MORICE
Par quel moyen joindre le Développeur : contact@sac-de-cours.fr
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces Mentions Légales ont été générées via ce générateur
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : sac-de-cours.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant sac-de-cours.fr regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site sac-de-cours.fr. Le site sac-de-cours.fr est actualisé régulièrement par Amira MORICE.
Dune SAULNIER s’efforce de fournir sur le site sac-de-cours.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web sac-de-cours.fr est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, sac-de-cours.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, sac-de-cours.fr ne pourrait être designé comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature.
